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La Présidente en exercice est Madame Mariane NIECHAJOWIEZ – Téléphone Siège Social : 03 81 81 17 99

Numéro Siren : 778 293 191 000 53

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L’hébergeur est : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

2. Responsabilité

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Toutefois, La Société Protectrice des Animaux de Besançon et de Franche-Comté ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, la Société Protectrice des Animaux de Besançon et de Franche-Comté décline toute responsabilité :

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. pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site

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3. Liens hypertextes

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4. Propriété intellectuelle

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5. Loi applicable – Juridiction

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6. Mise à jour des mentions légales du site

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